À propos

Informations légales

Propriété intellectuelle

L'Ircam est titulaire des droits d'auteur sur le site dénommé « ressources.ircam.fr » et de ses bases de données en application de la loi française 92-597 du 1er juillet 1992, portant code de la propriété intellectuelle.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'Ircam est illicite, et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Il est interdit d'effectuer des extractions substantielles du contenu du site Web dénommé « ressources.ircam.fr » par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante. Toutefois, en mentionnant le nom de l'auteur et de la source, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste non substantielles et non destinées à une utilisation collective.

Tous droits de l'auteur des œuvres réservés. Sauf autorisation, la reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Droit d'accès et de rectification

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite "informatique et libertés" (n° 2004-801 du 6 août 2004), l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant. Ce droit s'exerce par mail à : comm(